Copyright - Droits d'Auteur CopyrightFrance
Numéro : 45H3174
Nom du déposant : Pertile Alice
Titre ou URL du document déposé : http://alice-ambassadriceavon.oldiblog.com
Description :
Dépôt de copyright pour éviter tous copiage du contenue de mon blog,cela atteint directement le bon déroulement de mon activité.
Date et heure du dépôt : 19-04-2007 à 19:55
Fait à Paris le 19-04-2007 - Le directeur de la publication :
Version imprimable English version of this Copyright Retour
*Code de la Propriété Intellectuelle (France)
**Convention de Berne
Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005